Rapport d'évaluation intermédiaire Uni4Coop Sénégal - 2019

Le conflit syrien et en particulier les réactions de la communauté internationale aux attaques chimiques du régime envers sa population braquent le projecteur sur la complexité et les limites de l’action au sein des institutions internationales, garantes du droit internationale et de la paix mondiale. Étude de cas et réflexions.[1]

7 avril 2018, à Douma dans la Ghouta orientale, le régime syrien lance une frappe aérienne contre un bastion rebelle. Résultat : au moins 40 victimes civiles selon les estimations. Cette attaque n’est pourtant pas de type classique, car tout semble prouver qu’elle est « non conventionnelle » puisque d’origine chimique. C’est en réponse à ces allégations qu’une coalition composée du Royaume-Uni, des Etats-Unis et de la France vont frapper Damas le 14 avril.

Deux problèmes principaux émergent et témoignent des limites des institutions internationales à faire face à ces situations: d’une part la difficulté d’obtenir des preuves « officielles » par l’Organisation Internationale pour l’interdiction des Armes Chimiques (OIAC), nécessaires pour réagir proportionnellement, et d’autre part la réaction de la coalition sans l’aval du conseil de sécurité de l’ONU.

L’impasse diplomatique

Le conflit Syrien cristallise une grande partie des problèmes géopolitiques du moyen orient et de celles des grandes puissances mondiales. Un « dilemme de sécurité » symbolise ce conflit, où les différents Etats, se sentant mis en danger par les politiques d’autres Etats accroissent leur puissance en réaction aux risques environnants dans ce conflit afin d’assurer leur sécurité et perpétuent ainsi l’escalade de tensions dans la région.

Face à cela, les institutions internationales se retrouvent impuissantes, les divergences de discours au sortir de cette crise sont édifiantes: le président Poutine (allié du régime de Bachar El-Assad) parle d’agression à un Etat souverain et d’une violation au droit international ; quand Donald Trump parle d’une manœuvre de dissuasion envers le régime Syrien qui produit et utilise de telles armes [chimiques] et d’une réponse qui en va de la sécurité américaine.

Dans son discours Vladimir Poutine fait référence au chapitre 7 de la charte de l’ONU, selon lequel un Etat seul ne peut agir sans l’aval du conseil de sécurité. Il faut en effet une décision unanime de celui-ci, or, la Russie étant alliée du régime de Bachar El-Assad, bloque depuis le début du conflit les propositions d’actions qui vont à l’encontre des intérêts du régime syrien. Aussi, lorsqu’il a été question d’accorder, à l’OIAC, un mandat pour rechercher le type et les origines des composés (présumés) chimiques utilisés sur le terrain, la Russie a posé son véto concernant le traçage des origines. De plus, ils ont évoqué, avec le régime Syrien, des « problèmes de sécurité » pour retarder l’accès à ce théâtre indigne aux experts de l’OIAC. On est face à un véritable double jeu entre la volonté d’agir et les actions mises en œuvre, orchestré bien malheureusement par la Russie et l’Occident, au sein des organisations internationales qui nécessitent un consensus dans leurs actions. Et cela nuit à la légitimité de celles-ci … Sans les preuves apportées par l’OIAC, le conseil de sécurité ne peut acter d’une telle situation et donc prendre les mesures nécessaires pour la résoudre. Or, si certains Etats s’opposent à la poursuite de l’enquête, ou contribuent à entraver celle-ci, aucun constat fiable ne peut être porté par le conseil de sécurité devant la Cour pénale internationale …

En parallèle, s’opposent différents médias dans une guerre médiatique pour relayer ces attaques, qui semblent fortement corroborer les allégations des différentes parties prenantes à cette crise : les médias occidentaux, les chaines suédoise TV4 et américaine CBS témoignaient via leurs envoyés sur place d’odeur de chlore et d’une atmosphère irrespirable quand leurs homologues pro Damas n’auraient, quant à elles, réunies aucun indice susceptible d’incriminer le régime de Damas. Chacun manipule son opinion publique pour soutenir ses stratégies.

Dans le cadre du conflit syrien, les attaques du régime n’étaient pas d’ordre classique, selon les allégations, mais d’ordre chimique. C’est ainsi sur un tout autre scénario que s’appuie la coalition puisque l’utilisation de ce type d’arme va à l’encontre du « code de la guerre » qui prend son origine au début des années soixante. Pourtant, quelque atrocité de ce genre soit-elle, rien n’existe, dans le droit international pour qu’un Etat agisse seul en réponse à cela. Aussi, les Etats-Unis, le Royaume-Uni et la France ont avancé l’Etat de nécessité, qui consiste à autoriser une action illégale pour empêcher la réalisation d’un dommage plus grave pour justifier les frappes répressives. D’un point de vue sociétal, la réaction apparait donc plus que louable ; d’autant que le régime Syrien semble coutumier des attaques sur sa population, au nom d’une tactique politico-militaire qui vise à briser les foyers révolutionnaires et forcer les civils y résidants à fuir (ou mourir). La coalition a donc ainsi sciemment violé le droit international pour mieux le protéger par la suite, en réponse au tabou suprême dans « l’art de la guerre » qu’est l’utilisation des armes chimiques, quitte à faire malgré elle de nombreuses victimes civiles …

Quid du droit international ?

Le paradoxe qui ressort des législations internationales est celui-ci : on a au départ un principe d’interdiction générale quant à l’utilisation de telles armes mais il n’y a personne de légitime pour juger les infractions.

Pour revenir sur les législations concernant les armes chimiques, il est nécessaire de rappeler plusieurs choses. En premier lieu, il existe une interdiction générale de fabriquer, de stocker et d’utiliser des armes dites « chimiques ». Les traités internationaux successifs ont contribué à définir trois types de produits chimiques : ceux que l’on pourrait appeler les « armes chimiques » à proprement dit comme le sarin (neurotoxique puissant, classé arme de destruction massive en 1993) qui sont strictement interdites, ensuite viennent les « éléments » qui peuvent contribuer à détruire ou les « composants » (les « ingrédients » du sarin par exemple) et enfin les « sous composants ». Ce sont ces derniers qui ont d’ailleurs fait l’objet d’un scandale en Belgique. En effet, ils sont autorisés sauf exception car ils ont des usages courants, dans l’agriculture ou les hydrocarbures par exemple. Pourtant, trois PME belges, sont poursuivies pour avoir envoyé de manière plus ou moins dissimulée de l’isopropanol (un sous composant du sarin) en Syrie. Or, si en l’état ce produit n’est pas interdit, il incombait la responsabilité des douaniers belges de refuser l’export de tels produits vers la Syrie qui aurait déjà eu recours au sarin lors d’attaque en 2017 sur son territoire. On est là encore devant une faille des organisations internationales.

Cela dit, le problème majeur provient du cadre général du droit international. Tous les Etats n’ont pas ratifiés la charte instaurée par la Cour pénale internationale. Les Etats-Unis, par exemple, ont demandé des exemptions et des Etats commetant des violations graves, comme la Syrie, n’en font plus partie. Comme nous l’avons vu précédemment, la sanction internationale est soumise à l’unanimité des Etats, or dans cette région du moyen Orient, on fait face à des Etats qui défendent leurs propres intérêts, ils ne voteront pas pour que leurs alliés soient sanctionnés et, qui voterait pour s’affliger une punition ? Comment avancer dans cette impasse si le système de régulation des conflits n’est pas réformé ? Pour l’instant il reste impensable de revenir sur le principe de consensus pour tendre vers une majorité qualifiée ou simple, tant le conflit syrien cristallise les tensions internationales !

Entre un système de décision du conseil de sécurité basé sur le consensus, un manque d’organe de justice compétent face aux violations des traités internationaux et des accords internationaux non ratifiés par les principaux accusés … le conflit syrien expose au grand jour toute la complexité des organisations internationales à faire face à ce genre de situations. Une réforme semblerait, a priori, nécessaire pour régler ce conflit. Mais cela n’est-il pas LA solution occidentale pour obtenir les pleins pouvoirs ? Comment ne pas créer de nouvelles tensions ou conflits en excluant la Russie, allié d’un régime jugé criminel et terroriste par l’occident ? Quelle position adopter lorsque l’on parle de « guerre juste » ou d’action humanitaire pour justifier, au monde entier, les frappes d’une coalition qui touchent aussi, malheureusement, les populations civiles ? Peut-on adopter une position de justicier du monde quand même nos entreprises fournissent des armes à nos ennemis ?

Ces questions semblent bien résumer la complexité de ce conflit : des prises de décisions rendues impossibles par une structure de décision extrêmement ardue, des actions militaro-politiques sous forme de guerre froide au nom de la justice pour les uns et du droit souverain pour d’autres …

Le résultat ? Près de 400 000 morts selon l’observatoire Syrien des Droits de l’Homme.

Théo François
Stagiaire Eclosio

[1] L’article s’appuie sur une interview de Quentin Michel, politologue Uliège et directeur d’unité d’étude européenne, et Jonathan Piron responsable des publications chez Etopia. L’entretien a été mené par Mandy Renardy et Luca Piddiu dans le cadre de l’émission Voix Solidaires S02E15 : Armes non conventionnelles, quelle législation ? Quel contrôle ? Quelle transparence ?

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Les « non indigné·e·s »

Article original publié dans le quotidien bolivien La Razón, 25.08.2019

Gonzalo Colque, 20.08.19, Directeur de Fundación TIERRA, institution bolivienne partenaire d’Eclosio (traduit par Diana Gérard, volontaire Eclosio)

Le « Mouvement vers le socialisme » (Movimiento al Socialismo – MAS) est immunisé contre ses adversaires politiques et contre ses propres actes. Il se maintient debout sans se soucier d’avoir abandonné ses idéaux de gauche, si bien qu’aujourd’hui, il encourage avec diligence le capitalisme spoliateur des ressources naturelles ou le fait que le binôme Evo-Álvaro se présente pour une quatrième réélection en faisant fi de la constitution et du 21F[1]. Ses militant·e·s, sympathisant·e·s et « invité·e·s » regardent avec impassibilité l’échec du « processus de changement ».

Le Mouvement vers le Socialisme fut une incarnation populaire du ras-le-bol face à la politicaillerie néolibérale. Si on accepte une analogie entre ce mouvement du début du nouveau millénaire et les « indignés » d’Espagne de 2011-2015, on peut dire que les premiers se sont forgés très tôt comme critiques radicaux du libre-échange et du système politique exclusif, mais les choses ont changé. Aujourd’hui il serait plus opportun de les appeler les « non indignés ». Les derniers sondages électoraux portent à penser qu’ils constitueraient une majorité : 6 électeurs et électrices potentiel·le·s sur 10, dont 4 en faveur du MAS et deux encore indécis. Il est frappant de constater que ces derniers, même s’ils envisagent les alternatives, ne rejettent pas complètement le projet d’Evo Morales et de ses partisans de se maintenir au pouvoir.

Se demander qui et pourquoi ils constituent cette masse décisive a du sens, bien que ce ne soit pas le cas pour les opposants qui ont besoin du vote populaire. Essayons une dissection rapide. Tout d’abord, le noyau dur du MAS est formé de partisan·ne· devenu·e·s fonctionnaires publics. La bureaucratie étatique a pris de l’ampleur en même temps que le boom économique et a explosé avec les entreprises étatiques. D’après l’INE, en 2017, le secteur public employait plus de 402.000 fonctionnaires, sans compter les travailleurs et travailleuses temporaires. Ce qui veut dire que dans la Bolivie extractive et rentière, l’emploi dans la fonction publique représente plus de la moitié du travail salarié.

Ensuite viennent les bénéficiaires de l’« effet de ruissellement » de la croissance économique. Ce sont ces travailleuses et travailleurs informel·le·s ou indépendant·e·s qui, encouragé·e·s par l’augmentation de la demande interne, ont su importer et introduire via la contrebande des biens de consommation et dynamiser le secteur des services. Le gouvernement lui-même encourage l’économie informelle en employant des entrepreneurs et entrepreneuses de circonstance ou des consultant·e·s en ligne, par exemple, en dépensant des millions dans le montage de spectacles politiques : écrans géants, haut-parleurs, musique en direct, groupe de danseuses et danseurs et autres.

Un autre secteur d’inconditionnels d’Evo Morales se situe parmi la population d’origine paysanne ou indigène. Bien que peu d’entre eux·elles bénéficient des dépenses publiques et des concessions spéciales (cultivateurs et cultivatrices de coca et coopératives minières), la majorité adhère au MAS en raison de leur identité ethnique et de la haute valeur symbolique qu’ils·elles octroient aux micro-transferts monétaires. Par l’intermédiaire de contacts directs et réitérés avec le Président, on les a persuadé·e·s de ne reconnaître qu’un leadership unique. C’est un leader qui a perfectionné le discours dichotomisant d’ « ami » et « ennemi », le « peuple » incarné en lui-même et la « droite » dans les autres. Ce discours polarisant fait son effet dans la mesure où il reproduit la fissure historique nationale entre les « indiens » et les « blancs ».

Dire que les chef·fe·s d’entreprises ou les militaires font grossir les files des non indigné·e·s n’est pas une nouveauté. En réalité, ils·elles n’apportent pas des voix mais jouent des rôles tactiques. Au lieu d’avoir la mainmise sur les caisses de l’Etat, les militaires promettent la stabilité politique à la classe gouvernante, tandis que les marchand·e·s de terres jurent qu’ils seront le nouveau moteur de l’économie. Le rôle électoral des agro-entrepreneurs et agro-entrepreneuses peut même prendre une connotation insoupçonnée, par exemple, disputer des voix à Carlos Mesa[2] en échange de continuer à élargir la frontière agricole aux dépens de la forêt.

Il est important de savoir qui sont les « non indigné·e·s », mais il est encore plus important d’analyser le pourquoi. Pourquoi ne se montrent-ils·elles pas sensibles face à la perversion d’un régime qui prétend être un gouvernement progressiste et démocratique ? Paradoxalement, les opposant·e·s supposent sans plus que la majorité des électeurs et électrices sont exaspéré·e·s et offensé·e·s par la perte de la démocratie, et par conséquent, ils·elles exigent son retour. Bien que cet angle de vue ait du sens, il ne mobilise qu’un segment de la population qui ne semble pas décisif.

Les réponses ne sont pas simples. Une des hypothèses que nous pouvons avancer est que, malgré les bénéfices matériels et symboliques, certains dans une plus large mesure que d’autres, les « non indigné·e·s » constituent en réalité une partie de la population hautement vulnérable et craintive de retourner à son état antérieur de pauvres, en-dessous des minimas acceptables, et d’exclus par leur condition d’indigène et leur origine populaire. En outre, ceux qui, dans le langage du MAS, sont la nouvelle classe moyenne émergente et populaire, associent l’essor économique – avec ou sans raison- avec la gestion du gouvernement d’Evo Morales.

Depuis un certain temps, le Président se promeut et est promu comme synonyme de stabilité et de garant de ressources immédiates pour les travaux. Maintenant, le slogan de sa campagne électorale est « Evo pueblo, futuro seguro » (« Evo le peuple, avenir assuré »). C’est un discours politique qui joue sur la peur de cette frange de la population vulnérable et fragile. Même plusieurs ministres et haut dignitaires savent qu’en dehors de l’appareil étatique, son autre alternative est la rue.

Les partis d’opposition, frustrés parce que leur proposition phare de récupération de la démocratie ne fonctionne pas, fustigent les partisans du MAS et suscitent des réactions aux élans racistes, comme le fait que nous méritons un Evo Morales car nous ne lisons même pas un livre par an. Ce qui est sûr c’est que leurs offres électorales, qui sont en réalité des listes décousues, ne répondent pas aux attentes de ceux et celles qui vivent dans une situation précaire et de beaucoup d’autres qui se taisent face aux excès du pouvoir politique. Les opposant·e·s ne condamnent pas non plus les affaires du gouvernement avec celles et ceux qui concentrent le contrôle de la richesse générée par l’exploitation des ressources.

Mais le scénario à plus grand risque qu’ignorent ou dissimulent tant les partisan·ne·s du gouvernement que les opposant·e·s, c’est la coïncidence redoutable entre le ralentissement de l’économie mondiale et notre situation de vulnérabilité et de fragilité. Si les prix internationaux chutaient brusquement ou si les réserves de matières premières s’épuisaient, le désastre serait inévitable et généralisé. Malheureusement, il est très probable que cela se produise dans les prochaines années. La Chine ralentit, le commerce mondial stagne et les prix subissent plus de chutes brutales que de hausses. De son côté, la Bolivie épuise ses sources de richesses naturelles et les entreprises étatiques non extractives sont déficitaires. Dans ce contexte, Evo continuera-t-il à être l’avenir assuré de la Bolivie ? Quel sera le sort des « non indigné·e·s » ?

La précarité est un mal répandu. Pour cette raison, le droit de subsister est prioritaire pour de nombreux et nombreuses Bolivien·ne·s, même au-dessus de certains défis transcendantaux et historiques. Le coût politique est élevé : la dégradation sévère de la démocratie et une classe politique qui n’a plus d’idéaux mais que des intérêts.

[1] 21F : référendum du 21 février 2016, lors duquel les Boliviens avaient dit « non » à une modification de la Constitution permettant à Evo Morales de se présenter pour un quatrième mandat.

[2] Carlos Meza est candidat aux élections présidentielles, représentant de la Communauté Citoyenne, de tendance libérale. Actuellement, les sondages le placent en seconde position derrière Evo Morales.

L’article original (en espagnol) est disponible sur le site de TIERRA.

Les « non indigné·e·s »

Les élections générales de Bolivie auront lieu le 20 octobre 2019, pour élire le·la président·e et le·la vice-président·e de l’Etat Plurinational, 130 député·e·s et 36 sénatrices et sénateurs pour la période 2020-2025. Malgré les résultats du référendum du 21 février 2016, lors duquel les Bolivien·ne·s avaient dit « non » à une modification de la Constitution permettant à Evo Morales de se présenter à la réélection, celui-ci a décidé de postuler à un quatrième mandat.

A quelques semaines du scrutin, Gonzalo Colque, Directeur de Fundación TIERRA, partenaire d’Eclosio, partage son analyse dans l’article « Les non indigné·e·s ».

« Les derniers sondages électoraux portent à penser qu’ils constitueraient une majorité : 6 électeurs potentiels sur 10, dont 4 en faveur du MAS et deux encore indécis. Il est frappant de constater que ces derniers, même s’ils envisagent les alternatives, ne rejettent pas complètement le projet d’Evo Morales et de ses partisans de se maintenir au pouvoir. »

Article original (en espagnol) disponible sur le site de TIERRA.

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